Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARDECHOIS COER FIDELE
Monsieur Yves MEYSSONNIER

Numéro de dépôt :
1490525
Date de dépôt :
03/10/1984
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
03/10/1994

Présentation de la marque ARDECHOIS COER FIDELE

Déposée le 3 octobre 1984 par monsieur Yves MEYSSONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « ARDECHOIS COER FIDELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves MEYSSONNIER domicilié(e) quartier LE BARIL, LACHAPPELLE SOUS AUBENAS, 07200 AUBENAS. - France.

La marque ARDECHOIS COER FIDELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDECHOIS COER FIDELE est expirée depuis le 3 octobre 1994.

Yves MEYSSONNIER a également déposé les autres marques suivantes : ARDEBON , ARDENAY


Monsieur Yves MEYSSONNIER - quartier LE BARIL, LACHAPPELLE SOUS AUBENAS, 07200 AUBENAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.